QO 14/11/23 à la Ministre Tellier : Les résultats de la troisième édition du projet « forêt résiliente »
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Question (Nicolas Janssen). – Madame la Ministre, l’appel à projets « Forêt résiliente » a pour but d’encourager les propriétaires forestiers à privilégier une gestion tournée vers la diversification des essences et la résilience face aux changements climatiques. Suite aux difficultés rencontrées par les participants aux précédentes éditions du projet, notamment en termes de délais, vous aviez annoncé des améliorations pour cette troisième édition. Parmi les adaptations, le délai de rédaction des dossiers a été avancé. Le troisième appel à projets a été lancé dans le courant du premier trimestre ; la date limite de dépôt des dossiers était le 31 juillet 2023. L’analyse des dossiers est-elle terminée ? Quels sont les résultats pour cette troisième édition ? Ce troisième appel à projets proposait un nouveau forfait « Diversification de jeunes peuplements ». Ce forfait a-t-il rencontré le succès attendu et confirmé qu’il répondait bien à une demande des acteurs de terrain ? L’adaptation des conditions pour cette troisième édition a-t-elle permis une meilleure adhésion de tout type de propriétaires, qu’ils soient publics ou privés ? Dans quelles proportions ? Pourriez-vous nous le préciser ? Au terme des trois éditions, quels constats en tirez-vous ? Quelle est votre analyse sur la question ? Des adaptations sont-elles d’ores et déjà prévues pour la quatrième édition ? Quant au budget, le projet global « Forêt résiliente » est doté d’un budget de 15 millions d’euros. Il était prévu, au départ, de le déployer sur trois ans, chaque année étant dotée d’un montant de 5 millions d’euros. À la suite de différentes analyses budgétaires, il avait été décidé d’étendre le projet sur quatre ans au lieu de trois, le budget total restant inchangé. Dès lors, la dotation annuelle était ajustée à 3,75 millions d’euros. Les moyens non consommés sont néanmoins reportés sur les éditions ultérieures. Quel est donc le budget résiduel pour la quatrième édition ?
Mme Tellier, Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal. – Monsieur le Député, le projet « Forêt résiliente » a pour objectif de renforcer la robustesse de nos forêts face au dérèglement climatique. Pour sa troisième édition, plusieurs améliorations ont en effet été apportées, ce qui a manifestement contribué à son succès. Même si l’analyse des dossiers est toujours en cours, je peux déjà vous annoncer que cette édition a rencontré un bel engouement. Pour les propriétaires publics, l’évolution est la suivante : 708 hectares en 2021, 657 hectares en 2022 et 692 hectares en 2023. L’évolution est plus nette du côté des propriétaires privés : 638 hectares en 2021, 426 hectares en 2022 et 700 hectares en 2023. C’est un bond assez important par rapport à l’année passée. On constate donc que l’adaptation des conditions pour cette troisième édition a permis une meilleure adhésion des propriétaires, particulièrement au niveau des privés. Pour ces derniers, la période de dépôt des dossiers a été allongée, ce qui a également été fortement apprécié. Les forfaits intitulés « Essences biogènes » et « Biodiversité » représentent la majorité des projets, tant au niveau des forêts publiques que pour les propriétaires privés. Le forfait intitulé « Diversification de jeunes peuplements » a quant à lui été relativement peu sollicité. Au terme des trois éditions, le règlement du projet semble avoir atteint un bon équilibre. Une analyse plus fine devra encore être réalisée avec les partenaires afin d’envisager d’éventuelles modifications. Ces dernières ne devraient concerner que des détails techniques. Le budget total a été revu suite à différents efforts budgétaires. Le budget de la quatrième édition devrait être du même ordre de grandeur que les années précédentes, même si certains ajustements sont possibles. Dans tous les cas, je me réjouis de cet enthousiasme des propriétaires publics et privés pour rendre nos forêts plus robustes face aux impacts des dérèglements climatiques, ce qui est aussi le meilleur gage de leur durabilité économique.
Réplique de N. Janssen. – Merci, Madame la Ministre, pour l’ensemble de ces réponses et de ces précisions. Je suis ravi d’entendre le bel engouement qu’on a pu constater autour de cette troisième édition, et cette meilleure adhésion des propriétaires privés que vous avez décrite. C’était un élément important. La deuxième année, il y avait une certaine inquiétude à ce sujet-là. Je suis heureux de voir que la courbe est repartie très nettement à la hausse et a même dépassé les résultats des deux premières années. C’était vraiment une priorité. Bravo d’être parvenue à y répondre et d’avoir obtenu ces résultats. Je continuerai à suivre les analyses qui seront faites de ces trois premières éditions.